chef du bureau de la fiscalité, titulaire

membres du Comité national de la gestion des risques en forêt

représentants du ministre chargé de la forêt

adjudant-chef, train

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE TERRE

chef du bureau de la fiscalité, suppléant

membres du Comité national de la gestion des risques en forêt

représentant du ministre chargé de la forêt

agent contractuel

dans la limite des attributions du bureau de la fiscalité

au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

1

membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités

membres du groupe de travail préclinique les personnalités

membres du groupe de travail sur les médicaments de neurologie, psychiatrie, anesthésie et antalgie les personnalités

membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique

3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la phar macie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la phar macologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique

Titulaires

membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrino logie, urologie et gynécologie les personnalités

membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités

expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2008

agent contractuel

dans la limite des attributions du bureau de la fiscalité

au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

2

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2008

professeur émérite des universités, praticien hospitalier honoraire de l'Assistance publique ; 43 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche

Au grade de chevalier

chef de service

CHU de Pointe-à-Pitre

Service de néphrologie, hôpital européen Georges Pompidou

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2007

membres du groupe de travail sur les médicaments de neurologie, psychiatrie, anesthésie et antalgie les personnalités

Membres

membres du groupe de travail sur les médicaments de rhumatologie et d'antalgie, à l'exception de ceux qui agissent sur le système nerveux central les personnalités

Membres

membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités

Membres

membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités

Membres

membres du groupe de travail préclinique les personnalités

Membres

soldat de 1re classe, troupes de marine. Blessé et cité

médaille militaire

ARMÉE DE TERRE

membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché

au titre du 3° de l'article R. 5121-54 du code de la santé publique

3° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique

Membres titulaires

membres du groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie les personnalités

Membres

membres du groupe de travail sur les médicaments de rhumatologie et d'antalgie, à l'exception de ceux qui agissent sur le système nerveux central, les personnalités

Membres

membres du comité d'orientation de pédiatrie les personnnalités

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du

date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique

au titre de l'année 2003

premier maître

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de chevalier

MARINE NATIONALE

membres de la commission de cosmétologie

En raison de leur compétence

pharmacien ou de docteur ès sciences choisi

en raison de sa compétence dans le domaine de la pharmacologie

Membre suppléant

membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale

représentants de l'Etat

Sur proposition du ministre chargé de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Au titre de l'enseignement supérieur

membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique

1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique

membres titulaires

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

adjudant-chef ; 30 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

Çaldugaray (Jean, Michel), major ; 26 ans de services

praticien hospitalier ; 38 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT

Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées

Au grade de chevalier

inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon

auprès du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

chef du bureau des études et affaires fiscales à la direction des affaires financières et économiques

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

au titre de l'année 2002

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

au titre de l'année 2001

titulaire

membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale

représentants de l'Etat

Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Au titre de l'enseignement supérieur

pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier et universitaire de Paris (AP), hôpital européen Georges-Pompidou (AP)

des fonctions de chef de service les praticiens hospitaliers

dans les établissements suivants

Docteur

membres du comité médical et de la commission de réforme

Néphrologie

membre titulaire

membres du groupe de travail des médicaments destinés à l'automédication les personnalités

Membres

membres du groupe de travail sur les médicaments génériques les personnalités

Membres

membres du groupe de travail toxico-pharmaco-clinique les personnalités

Membres

membres du groupe de travail préclinique les personnalités

Membres

membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique

1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique

Titulaires

professeur à l'université Paris-XI (titulaire)

membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale

représentants de l'Etat

Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Au titre de l'enseignement supérieur

membres du groupe de travail toxico-pharmaco-clinique les personnalités

Membres

membres du groupe de travail préclinique les personnalités

Membres

membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique

en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique

Titulaires

Professeur

membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique

c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique

Membre titulaire

pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière, centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Villejuif

praticiens hospitaliers

chargés des fonctions de chef de service

dans les établissements suivants